1. Mémoire présenté à l'évêque par les marchands de soie de Nîmes, au sujet de leur approvisionnement de soies étrangères. Ils réclament contre l'arrêt (du conseil) du 26 juillet 1687, servant de règlement au sujet du passage des soies originaires de Languedoc, Provence et Dauphiné, et forçant toutes les soies étrangères qui entrent en France d'aller à Lyon pour y payer les droits, en y comprenant les soies d'Avignon et du Comtat Venaissin (Début du XVIIIe siècle). —2. Instruction imprimée pour ceux qui sont commis à la vérification des biens abandonnés (1716). —3. Ordonnance imprimée de l'Intendant sur la vérification des biens abandonnés (Montpellier, 23 mai 1716). —4. Arrêt du Conseil en placard, ordonnant que les aspirants à la maîtrise de fabricant en bas et autres ouvrages au métier dans la ville de Nîmes, paieront 150 l., et les apprentis 30 l., avant de pouvoir passer leur brevet d'apprentissage (Versailles, 6 septembre 1723). —5. Ordonnance de l'Intendant, en placard, sur les assemblées des conseils politiques des communautés (24 février 1724). —6-7. Ordonnance imprimée de l'Intendant concernant les chèvres (10 janvier 1727) —8. Estimation des dommages causés aux récoltes, à Massanes, par les brouillards et les pluies de mai et juin derniers (28 août 1727). —9. Ordonnance de l'Intendant, en placard, rendue à la requête des syndics du corps des marchands-fabricants en bas de la ville de Nîmes, contre ceux de Lunel et de Quissac, et contre les syndics particuliers de la jurande (28 mars 1736). —10. Ordonnance en placard des commissaires du Roi et des Etats, au sujet de la dépense à faire par les villes et communautés de Languedoc à l'occasion des prises de villes, gains de batailles, et naissance de princes (Montpellier, 12 août 1745). —1. Ordonnance en placard de l'Intendant, portant qu'il sera fait une copie en forme du rôle de la distraction du dixième qui a été envoyé dans chaque commune, pour être publiée et déposée à l'effet d'être communiquée aux contribuables (Montpellier, 20 avril 1751). —12-19. Pièces relatives à des affaires de la communauté de Liouc, soumises au syndic du diocèse (1762-1764) ; censive d'un setier, une quarte et deux boisseaux d'orge, servie par la communauté à l'hôpital d'Alais, héritier de M. de Saint-Sébastien, seigneur de Liouc, ensemble 17 s. 4 d. pour des biens-fonds reconnus par les consuls ; biens abandonnés. — 20. Reçu de 532 l. fait par Joseph Gaussand, maître de la poste aux chevaux de Remoulins, à l'un des administrateurs du trésor royal, par le transport des malles pendant le dernier semestre de 1770 (Remoulins, 15 janvier 1771). —21. Circulaire imprimée des agents généraux du Clergé, signée des abbés de Boisgelin et de Périgord, adressées au syndic du diocèse, au sujet des procès où les bénéficiaires succombent fréquemment. Le concours des syndics est demandé pour la défense de l'Eglise (Paris, 26 octobre 1783). — 22. Lettre d'un sieur Bancal (au syndic) au sujet du poids du blé (Nîmes, 2 octobre 1784). — 23. Avis en placard annonçant un cours d'instruction gratuite sur les accouchements, établi à Nîmes par le diocèse en faveur des sages-femmes du diocèse (1787). —24-25. Lettres de M. de Joubert, syndic général de Languedoc, à M. Ginhoux, syndic du diocèse de Nîmes, pour recueillir des réponses en vue d'aider Dom Bourotte à continuer l'Histoire de Languedoc (Montpellier, 24 avril – 31 octobre 1759).

C 1900

Administrations provinciales (1096-1793) - C