Document d'archives : Autres documents

Contenu :

Délégués du personnel et comité d’entreprise : procès-verbaux d’élection (1993-2001). Comité d’entreprise : comptes rendus des réunions (2002). CHSCT : comptes rendus des réunions (1994-2004). Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (1998-2003). Réclamations de salariés (1990-1992).

Cote :

2411W9

Archives départementales du Doubs

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