Document d'archives : Registre n° 16. Ventes n° 962 à 972 : 5 floréal an VI.

Contenu :

PV n° 962 (vues 66-71), Chassais : 11 boisselées de terre, dépendant de la fabrique de Puybelliard, vendues à VEXIAU LATOUCHE veuve et LA BRETONNIÈRE, demeurant à Fontenay-le-Comte, le 5 floréal an VI
PV n° 963 (vues 71-76), Sainte-Cécile : 12 boisselées de terres, dépendant de la fabrique de Puybelliard, vendues à Louis Pierre DAVID et Aimée COURSIN, demeurant tous deux à Sainte-Hermine, le 5 floréal an VI
PV n° 964 (vues 77-82), Saint-Mars-des-Prés : 20 boisselées de terre, dépendant de la fabrique de Puybelliard, vendues à Fidèle LEMERCIER et SAURIN, demeurant à Fontenay-le-Comte, le 5 floréal an VI
PV n° 965 (vues 83-88), Xanton-Chassenon : la métairie du petit Ballet, appartenant à BRUNET TRIÉ, vendue à René GEAY, demeurant à Sérigné, le 5 floréal an VI
PV n° 966-967 (vues 89-100), Beaulieu-sous-le-Roche : deux maisons, appartenant au couvent de Beaulieu, vendues à MERLAND pour Louis Alexandre FERRET, demeurant à Beaulieu, le 5 floréal an VI
PV n° 968 (vues 101-106), Beaulieu-sous-la-Roche : une maison, appartenant au couvent de Beaulieu, vendue à FERRET pour Charles Gabriel Louis SURVILLE, demeurant à Péault, le 5 floréal an VI
PV n° 969 (vues 107-112), Beaulieu-sous-la-Roche : la métairie de Saint-Père, appartenant au couvent de Beaulieu, vendue à François MICHAUD, demeurant à Nantes, le 5 floréal an VI
PV n° 970 (vues 113-119), Angles : le marais des blanches chaînes, appartenant à LA ROCHE SAINT-ANDRÉ, vendu à CAVOLEAU pour P. SERRÉ, demeurant à Luçon, le 5 floréal an VI
PV n° 971 (vues 120-125), La Tranche : 2 carrés de marais, appartenant à LA ROCHE SAINT-ANDRÉ, vendus à PERVINQUIÈRE, demeurant à Fontenay-le-Comte, et Nicolas CROSNIER, demeurant à Angles le 5 floréal an VI
PV n° 972 (vues 126-131), Angles (vues 126- : la cabane de la charrière des bandes, appartenant à SERIN, vendue à François MICHAUD, demeurant à Nantes, le 5 floréal an VI.

Inventaire d'archives :

Sous-série 1 Q - Biens nationaux

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