Document d'archives : Conseil municipal. Séance du 13 octobre : compte rendu des décisions, désignations...
Contenu :
Conseil municipal. Séance du 13 octobre : compte rendu des décisions, désignations d'élus, rapports, délibérations (n° 3070 à 3150, sauf n° 3073, 3113 et 3148).
Cote :
2437W/36
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 6
Langues :
Français