Document d'archives : Maurice, François et Jean, gestion foncière : actes d'achat, actes de ratification, échange (1587-1614) ; comptabilité :...

Titre :

Maurice, François et Jean, gestion foncière : actes d'achat, actes de ratification, échange (1587-1614) ; comptabilité : obligations, quittance, rôle (1589-1609) ; contentieux : actes de procédures (1605-1610). François, comptabilité : obligations, quittances, inscription hypothécaire, mémoire de tailles, (1613-1642) ; documents isolés : inventaire des meubles délaissés par Jacquemine Dupont, procuration en faveur de Jean Desevetaz (?) pour assurer l'office divin aux chapelles des saints Fabien et Sébastien et de Notre-Dame de Pitié (1620-1639) ; contentieux : requêtes, décrets, exploits, extraits des registres du greffe de la châtellenie du mandement de Thônes, accord arbitral, quittances, procure (1621-1638) ; gestion foncière : actes d'achat, cession de droits (1624-1638) ; titres personnels, succession et enterrement : testament (1637), rôles des frais de bouches suite à son inhumation (1639), requête des communiers de la Court (1713). François et Maurice, paiement d'une somme d'argent par les hoirs de feu Henry Dupont en dédommagement de l'achat d'une pièce de terre : quittance (1615).

Cote :

E DEPOT 280/II 17

Description physique :

Description physique: 2 sceaux plaqués sur papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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