Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Procuration par Cécile Baton, veuve de Charles Antoine de Paris demeurant au 113 rue Saint-Lazare, à Marie Auguste Michel,...

Date : 9 mai 1848

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Titre :

Procuration par Cécile Baton, veuve de Charles Antoine de Paris demeurant au 113 rue Saint-Lazare, à Marie Auguste Michel, principal clerc de notaire demeurant au 17 rue Bleue.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes analysés par le personnel du Minutier central

Date de création de la notice : 2016 (N. Jourdain)

Cote :

MC/ET/VII/777

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Personnes :

Baton, Cécile, Michel, Marie Auguste, Paris, Charles Antoine de

Lieux :

Bleue (rue), Saint-Lazare (rue)

Type de document :

Activité :

clerc de notaire

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