Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Transaction entre François, duc de La Rochefoucauld, et sa femme et Antoine Gobelin.

Date : 1667 - 1667

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Attention : l'original de l'acte est manquant.

Informations complémentaires :

Les minutes du second semestre des années 1666 et 1667 manquent dans l'étude CXIII [Pierre Gigault].

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/CXIII/2

Informations concernant le classement et la cotation du document :

L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait par l'instrument de recherche "Images des répertoires de Pierre Gigault".

Origine de l'information :

Documents du Minutier central concernant l'histoire littéraire (1650-1700) [2295 actes], par Madeleine Jurgens et Marie-Antoinette Fleury, Paris, Presses universitaires de France, 1960, p. 227 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2009 Date de création de la notice :

2020 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)Date de révision :

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre GIGAULT, 13 février 1658 - 26 avril 1675 (étude CXIII)

Ressources complémentaires :

Documents du Minutier central concernant l'histoire littéraire (1650-1700), par Madeleine Jurgens et Marie-Antoinette Fleury. Presses universitaires de France, 1960, XXIII-511 p.

Personnes :

Gobelin, Antoine, La Rochefoucauld, François de (1613-1680), Vivonne, Andrée de (....-1670)

Type de document :

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