Document d'archives : Minutes. 1712, 15 novembre - 1712, décembre
Contenu :
Informations complémentaires :
1712, 15 à 26 novembre : actes passés par-devant Nicolas-Jean Charpentier, substituant de Jean-Baptiste Henry.
1712, décembre : actes passés par-devant Jean Masson.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/VII/201
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Jean MASSON, décembre 1712 - 28 mai 1750 (étude VII)