Document d'archives : Brevets. 1660 - 1665
Contenu :
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux brevets d'actes. Tous les brevets ne sont pas forcément décrits un à un. Les descriptions de ces brevets sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/LXXXVIII/203
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Jean NONNET, 30 juin 1648 - 8 novembre 1667 (étude LXXXVIII)
Description physique :
Importance matérielle :
Document détérioré.