Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Rapport estimatif et descriptif des biens de la paroisse et de celle de Saint-Mary-le-Cros. Cure : inventaire de ses biens....

Date : 1790 - 1791

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Titre :

Rapport estimatif et descriptif des biens de la paroisse et de celle de Saint-Mary-le-Cros. Cure : inventaire de ses biens. Soumission d'achat. Inventaire de l'église. Ventes d'un pré, de deux champs et du bois de la cure.

Cote :

1 Q 790

Inventaire d'archives :

Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Description physique :

7 pièces

Lieux :

Saint-Mary-le-Cros (Ferrières-Saint-Mary, Cantal, France), Valjouze (Cantal, France)

Thèmes :

Biens nationaux, Bois

Type de document :

Document d'archives