Document d'archives : . Bourses scolaires aux enfants français à l'étranger : Réglementation : - Modalités d'attribution, dérogations, circulaires,...
Titre :
. Bourses scolaires aux enfants français à l'étranger : Réglementation : - Modalités d'attribution, dérogations, circulaires, arrêtés, décrets, notes : 1953-1982 - Cas particuliers des enfants scolarisés en France et dont les parents résident à l'étranger : notes : 1963-1982 - Exonération de frais d'inscription et acceptation de demandes de bourse essentiellement pour inscription au CNTE (Centre national de télé-enseignement) Attribution : Il s'agit de dossiers par pays contenant : arrêtés d'attribution, fiches d'engagements, arrêtés d'ouverture de crédit... Pour la catégorie "pays divers" il n'est pas possible d'apporter d'autres précisions : - Amérique du Sud : 1972-1973 - Madagascar : 1973-1974
Cote :
19900672/24
Institutions :
Thèmes :
bourse d'étude, budget, culture, diplôme, enseignement, enseignement français à l'étranger, enseignement professionnel, enseignement technique, formation professionnelle, langue française, organisation internationale, scolarité, équivalence de diplôme, étranger
Type de document :
budget, chrono, compte-rendu de séance, diplôme, documentation, dossier individuel, pièce comptable, rapport, rapport de mission