Document d'archives : Dossier de demande d'autorisation de réaliser la reconstruction et l'exploitation de la station d'épuration de BRIIS-SOUS-FORGES,...
Titre :
Dossier de demande d'autorisation de réaliser la reconstruction et l'exploitation de la station d'épuration de BRIIS-SOUS-FORGES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Assainissement des communes de PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS (665) (2006-2010).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2518W/21
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
BRIIS-SOUS-FORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS