Document d'archives : Bureau de Montmédy.
Contenu :
Actes civils publics (1790-1968). Actes sous seing privé (1799-1955). Déclarations de mutations par décès (1791-1968). Déclarations de mutations par décès extérieures (1905-1911, 1913-1923). Baux d'immeubles (1872-1911, 1920-1941). Actes judiciaires (1792-1912, 1920-1942, 1949-1954). Tables des acquéreurs (1791-1832), des vendeurs (1794-1832), des baux (1802-1817), des contrats de mariage (1802-1822), des testaments et donations (1802-1824), des décès (1805-1826), des successions et absences (1802-1968), des déclarations de successions (1808-1811), des partages (1747-1824), des copartageants (1801-1824), des biens appartenant aux laïcs (1795-1834). Répertoire général (à partir de 1866). Fiches cimetière.
Inventaire d'archives :
Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état des fonds
Informations sur le producteur :
Ce bureau reprend les attributions du bureau de Damvillers en 1934. Il est rattaché au bureau de Verdun en 1968.
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique consultable en salle de lecture.