Document d'archives : Gestion.

Contenu :

Pacage.
Bail emphytéotique de quatre prairies (padoventa) sises à Thermes par Jean de La Barthe et sa femme Jeanne de Péguilhan, seigneurs de Thermes [père et mère de Paul de La Barthe, dit de Thermes, mort maréchal de France le 6 mai 1562] en faveur de la communauté des habitants de Thermes (1493, copies postérieures).
Château seigneurial.
Bail à besogne passé entre César de Péguilhan et Jean Lasseube, « recouvreur d'ardoise » de Toulouse, pour réparer et recouvrir le toit de la « tour » de Thermes, et quittance (1672).
Moulin de Moléade ou Mauliade (à Thermes), sur la Gimone.
Baux à ferme et comptes (1662-1782).
Procédure pour Michel Dasté, meunier de Thermes, relative à une somme qui lui est due pour une fourniture de farine (1786).
Métairies.
Compte du bétail de la métairie Du bout du bois (1670).
Sommation par César de Péguilhan à Bertrand Sabathé, métayer du « Petit Bartère », de travailler les terres et les vignes de la métairie, ce qu'il avait négligé de faire (1671).
Baux à ferme des métairies dite Du bout du bois (1672, 1717 et 1731) et de La Bartère (1741 et 1773).
État du bétail et des semences des métairies du Pin et de Bartère, de Thermes, ainsi que des métairies du Mousquet et de Montané, de ce lieu (1767).
Redevances seigneuriales.
Lièves des fiefs (1681-1780).
Période révolutionnaire.
Extrait d'état des biens de M. de Péguilhan situés à Thermes (1790).
Déclaration de défrichements par Bernard Garès, au nom de M. de Péguihan (1791)

Cote :

198 J 175

Inventaire d'archives :

Famille Péguilhan de Larboust (198 J)

Observations :

En annexe (Moulin de Moléade) : arrêt de la chambre des Eaux-et-Forêts du parlement de Toulouse portant règlement pour les rivières, ruisseaux, moulins et chaussées du ressort (26 juin 1713).

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Liens