Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Quittance concernant Jean-Baptiste Nicolas Odo, ancien dessinateur des ordres du roi, demeurant rue de la Cossonnerie, et...

Date : 1740 - 1740

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Titre :

Quittance concernant Jean-Baptiste Nicolas Odo, ancien dessinateur des ordres du roi, demeurant rue de la Cossonnerie, et Christophe Odo, dessinateur de la duchesse d'Orléans, demeurant quai de la Mégisserie.

Contenu :

Origine de l'information :

Histoire de l'art, 1700-1750, études XIII à XXXIX (env. 7.500 actes), par Mireille Rambaud, 1966-1975 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2010 Date de révision :

2007 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XVII/725

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN, 25 janvier 1730 - 11 février 1751 (étude XVII)

Personnes :

Odo, Christophe, Odo, Jean-Baptiste Nicolas

Lieux :

Cossonnerie (rue de la), Mégisserie (quai de la)

Type de document :

Activité :

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