Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-OISE.
Contenu :
- Affaire n° 207. "Seine. Assainissement. Travaux complémentaires d'adduction des eaux
d'égout." Avis rendu le 30 janvier 1908.
- Affaire n° 283. "Oise canalisée. Reconstruction du barrage de Pontoise. Résultat des
enquêtes parcellaires." Avis rendu le 13 février 1908.
- Affaire n° 450. "Oise canalisée. Reconstruction du barrage de Pontoise. Conservation du
site pittoresque de l'Ile Saint-Martin." Avis rendu le 5 mars 1908.
- Affaire n° 470. "Paris à Saint-Germain [Saint-Germain-en-Laye] et à Argenteuil.
Installation pour un service de trains électriques." Avis rendu le 19 mars 1908.
- Affaire n° 1551. "Paris à Orléans. Doublement des voies principales entre
[Bretigny-sur-Orge] et Etampes." Avis rendu en commission des vacations, le 12 août
1908.
- Affaire n° 1560. "Paris à Argenteuil. Gare d'Argenteuil triage. Extension des
aménagements." Avis rendu en commission des vacations, le 26 août 1908.
- Affaire n° 1586. "Seine. Deuxième section. Déversement de matières de vidange à
Athis-Mons. Pourvoi Christiany." Affaire examinée en commission des vacations. Observations
: "Voir 2ème section." Pas d'avis rendu.
- Affaire n° 1636. "Seine. Deuxième section. Construction d'une seconde écluse au barrage
d'Evry." Avis rendu en commission des vacations, le 23 septembre 1908.
- Affaire n° 1718. "Seine. Deuxième section. Construction d'une seconde écluse au barrage
d'Evry." Avis rendu en commission des vacations, le 9 septembre 1908.
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