Document d'archives : Personnel. –Arpenteur, nomination : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1817). Cantonniers municipaux,...

Titre :

Personnel. –Arpenteur, nomination : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1817). Cantonniers municipaux, nomination et gratification : arrêtés de nomination, communiqué, extraits du registre de délibérations du conseil municipal (1850-1906). Gardes auxiliaires des vignes, nomination : arrêtés municipaux, communiqué (1868-1869). Gardes champêtres, nomination et révocation : communiqué, marché, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1792, 1840). Gardes forestiers, règlement de frais de timbre des mandats : communiqué (1868). Géomètre forestier, rétribution : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1834). Préposés forestiers, augmentation de traitement : communiqué (1903). Receveurs des contributions, recrutement et traitement : communiqués, décomptes, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (an II-1895).

Cote :

267 Edepot 87

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Type de document :

DELIBERATION

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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