Document d'archives : Registre de délibérations du conseil municipal de Roche (an IX-1813), avec copie du décret impérial du 23 septembre 1806 relatif...
Titre :
Registre de délibérations du conseil municipal de Roche (an IX-1813), avec copie du décret impérial du 23 septembre 1806 relatif au rattachement de Raucourt à Roche.
Cote :
448 Edepot 17
Inventaire d'archives :
448Edepot - Archives communales déposées de Roche-et-Raucourt
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
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Importance matérielle :
1 registre relié.