Document d'archives : Revenus et charges de la commune. –Emprunts : arrêtés préfectoraux, contrat (1900-1904). Aliénation d’un titre de rente : extrait...
Titre :
Revenus et charges de la commune. –Emprunts : arrêtés préfectoraux, contrat (1900-1904). Aliénation d’un titre de rente : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral (1906).
Cote :
572 Edepot 110
Inventaire d'archives :
572Edepot - Archives communales déposées de Vitrey-sur-Mance
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 5 pièces papier.