Document d'archives : Concernant l’affranchissement des fiefs situés dans les communes de Bozel, Celliers, Cevins, Les Chapelles, Champagny,...
Titre :
Concernant l’affranchissement des fiefs situés dans les communes de Bozel, Celliers, Cevins, Les Chapelles, Champagny, Fontaine-le-Puits, Fessons-sous-Briançon, Fessons-sur-Salins, Hautecour, Hauteluce, Hauteville-Gondon, Landry, Longefoy, Mâcot, Montagny, Montvalezan-sur-Bellentre, Nâves, Pesey, Pussy, Rognaix. - Délibérations communales, états spécifiques de fiefs et servis féodaux ou ecclésiastiques, actes d’affranchissement ; - du fief de noble du Maney, à Longefoy ; - idem du Roi, à Montagny ; - idem du chapitre métropolitain de Tarentaise et du seigneur de Montfort, en faveur de la commune de Nâves ; - idem du seigneur de Saint-Béat, en faveur de la commune de Pesey ; - idem de noble Charles de Gilly de Villarémond, au profit de la commune de Saint-Amédée-de-la-Côte ; - etc.
Cote :
C 4995
Inventaire d'archives :
C - Sous-fonds de la Subdélégation provinciale pour les affranchissements en Tarentaise.