Document d'archives : Arrêtés du sous-préfet (2011-2013) ; élections politiques (2011-2014) ; épreuves sportives (2015-2017) ; révision du plan local...
Titre :
Arrêtés du sous-préfet (2011-2013) ; élections politiques (2011-2014) ; épreuves sportives (2015-2017) ; révision du plan local d'urbanime de Clérac (1988-2011) ; ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux (1998-2014) ; dotations (2011-2012) ; dossiers des sans-domicile-fixe rattachés aux communes de l'arrondissement de Jonzac (1971-2014).
Cote :
4150 W 1-40
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Jonzac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 28 septembre 2018
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,10
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkheïa
Observations :
Commentaire
classé, 2018
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle