Document d'archives : Saint-Pierre.
Contenu :
1. Saint-Pierre. - Demandes de concessions
(1834-1857).
2. Saint-Pierre. - Adjudication d'un terrain domanial au profit de Gabriel Lecoat de Kerveguen (1852).
3. Saint-Pierre, palais de justice. - Acquisition par les Domaines d'un terrain d'emplacement bâti (1857-1866).
4. Saint-Pierre, maison d'arrêt. - Jouissance accordée à la commune de Saint-Pierre de l'ancienne maison d'arrêt, en échange de la concession et de la conduite gratuites de l'eau du canal Saint-Etienne au tribunal et à la Cayenne : état des lieux descriptif, plan (1870-1914).
5. Saint-Pierre. - Vente de terrains saisis à Terre Rouge sur Jean-Baptiste Lesport au profit de Pierre Lossandière, adjudication d'un terrain au profit de Pierre Armand dit Béraud, adjudication de la maison dite de l'Intendance au profit de François de Mahy (1838-1869).
6. Saint-Pierre, bras de Pontho. - Différentes affaires dont déclarations d'occupation, exploitations forestières, projet d'installation d'un câble pour franchir le bras de Pontho et soutenir un tuyautage de conduite d'eau, demande d'autorisation de Camille Deltel et consorts pour déplacer une canalisation de la source Cabeu (1878-1917).
7. Saint-Pierre, rivière d'Abord. - Délit forestier commis par les ouvriers de Jules Bertaut (1907-1908).
8. Saint-Pierre, Montvert. - Délit forestier commis par Camille Cadet (1908-1911).
9. Saint-Pierre, ravine Blanche. - Délits forestiers, exploitations forestières (1881-1901). - Ilet du Tas-de-Bois ou de l'Argamasse : demandes de concession et adjudication au profit de Gabriel Lecoat de Kerveguen : plan (1832-1842).
10. Saint-Pierre, bras d'Antoine. - Litige John Chammings / Jules Herman au sujet de la délimitation de la ligne domaniale du bras d'Antoine : plans (1874-1903). Délits forestiers, exploitations forestières (1879-1913). Demandes d'autorisation pour construction d'un pont et d'un radier (1903-1911).
11. Saint-Pierre. - Acquisition par la Colonie de l'immeuble Sanglier pour servir de bureau de poste (1924).
12. Saint-Pierre, Terre Sainte. - Vente par la société Philidor Payet d'une parcelle de terrain pour l'édification d'une station météorologique (1942).
13. Saint-Pierre. - Litiges concernant la domanialité des versants encaissés des ravines (1888-1903).
14. Saint-Pierre. - Délimitation : procès-verbal de mesurage entre ravine Blanche et la ravine des Cabris (1825-1901).
15. Saint-Pierre. - Plan terrier de la commune de Saint-Pierre dressé par Selhausen le 11 novembre 1816 : copie certifiée conforme.
2. Saint-Pierre. - Adjudication d'un terrain domanial au profit de Gabriel Lecoat de Kerveguen (1852).
3. Saint-Pierre, palais de justice. - Acquisition par les Domaines d'un terrain d'emplacement bâti (1857-1866).
4. Saint-Pierre, maison d'arrêt. - Jouissance accordée à la commune de Saint-Pierre de l'ancienne maison d'arrêt, en échange de la concession et de la conduite gratuites de l'eau du canal Saint-Etienne au tribunal et à la Cayenne : état des lieux descriptif, plan (1870-1914).
5. Saint-Pierre. - Vente de terrains saisis à Terre Rouge sur Jean-Baptiste Lesport au profit de Pierre Lossandière, adjudication d'un terrain au profit de Pierre Armand dit Béraud, adjudication de la maison dite de l'Intendance au profit de François de Mahy (1838-1869).
6. Saint-Pierre, bras de Pontho. - Différentes affaires dont déclarations d'occupation, exploitations forestières, projet d'installation d'un câble pour franchir le bras de Pontho et soutenir un tuyautage de conduite d'eau, demande d'autorisation de Camille Deltel et consorts pour déplacer une canalisation de la source Cabeu (1878-1917).
7. Saint-Pierre, rivière d'Abord. - Délit forestier commis par les ouvriers de Jules Bertaut (1907-1908).
8. Saint-Pierre, Montvert. - Délit forestier commis par Camille Cadet (1908-1911).
9. Saint-Pierre, ravine Blanche. - Délits forestiers, exploitations forestières (1881-1901). - Ilet du Tas-de-Bois ou de l'Argamasse : demandes de concession et adjudication au profit de Gabriel Lecoat de Kerveguen : plan (1832-1842).
10. Saint-Pierre, bras d'Antoine. - Litige John Chammings / Jules Herman au sujet de la délimitation de la ligne domaniale du bras d'Antoine : plans (1874-1903). Délits forestiers, exploitations forestières (1879-1913). Demandes d'autorisation pour construction d'un pont et d'un radier (1903-1911).
11. Saint-Pierre. - Acquisition par la Colonie de l'immeuble Sanglier pour servir de bureau de poste (1924).
12. Saint-Pierre, Terre Sainte. - Vente par la société Philidor Payet d'une parcelle de terrain pour l'édification d'une station météorologique (1942).
13. Saint-Pierre. - Litiges concernant la domanialité des versants encaissés des ravines (1888-1903).
14. Saint-Pierre. - Délimitation : procès-verbal de mesurage entre ravine Blanche et la ravine des Cabris (1825-1901).
15. Saint-Pierre. - Plan terrier de la commune de Saint-Pierre dressé par Selhausen le 11 novembre 1816 : copie certifiée conforme.
Cote :
2Q11