Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Ouvrages militaires, indemnités pour travaux (1925). Don patriotique pour l’année d’Orient (1855). Guerre de 1814-1815,...

Date : 1815 - 1940

Voir le contexte de la notice

Titre :

Ouvrages militaires, indemnités pour travaux (1925). Don patriotique pour l’année d’Orient (1855). Guerre de 1814-1815, réquisitions, dommages de guerre (1815). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, emprunt (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et cantonnements (1939). Indemnités diverses, distribution aux conscrits lors du tirage au sort (1830, 1878), don aux mobilisés (1940).

Cote :

2 O 67/13

Inventaire d'archives :

2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Institutions :

Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Territoire de Belfort. Trésorerie générale

Lieux :

Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Thèmes :

administration, administration générale, collectivité locale, finances publiques

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

Télécharger la notice en CSV

Partager :