Document d'archives : Rapports 77-204 à 77-217.
Contenu :
- Rapport n° 77-204 concernant le contrôle de l'O.P. HLM de la ville de Chaumont (Haute-Marne), établi par MM. RAOUX et SAUGEOT. En annexe le rapport HLM N° 76-096. 18.10.1977
- Rapport n° 77-205 concernant le contrôle de la S.A. d'HLM de Crédit Immobilier de la Lozère à Mende, établi par MM. GUY, JOLY et M. MISSIR. En annexe le rapport HLM n° 77-050. 19.10.1977
- Rapport n° 77-206 concernant le contrôle de la S.A. de Crédit Immobilier de la Somme à Amiens (Somme), établi par MM. BACQUELIN, BOUCHER et BARBIER. En annexe le rapport HLM n° 76-061. 21.10.1977
- Rapport n° 77-207 concernant le contrôle de la S.A. d'HLM "Logis 62" à Boulogne-sur-Mer (Nord), établi par MM. GUY, DANEL et LEMAITRE. En annexe le rapport HLM n° 76-041. 24.10.1977
- Rapport n° 77-208 concernant le contrôle de la S.A. d'HLM "Cité Nouvelle Habitat 2000" à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), établi par MM. DERROUCH, BARBIER et BOUCHER. En annexe le rapport HLM n° 76-074. 25.10.1977
- Rapport n° 77-209 concernant l'office public d'HLM interdépartemental de la région parisienne, établi par M. DUPONT. 27.10.1977
- Rapport n° 77-210 concernant le contrôle de la S.A. coopérative d'HLM de la location-attribution "La Chaumine" à Villeurbanne (Rhône), établi par MM. DAVID, BONELLI et DAGAND. En annexe le rapport HLM n° 77-014. 27.10.1977
- Rapport n° 77-211 concernant la construction d'un ouvrage d'art sur le territoire de la commune de FAMECK (Moselle) - observations de la Cour des Comptes, établi par M. CHASTE. 27.10.1977
- Rapport n° 77-212 concernant le contrôle de la société coopérative d'HLM de location-attribution "Le Foyer Vannetais" à Vannes (Morbihan), établi par MM. BOUILLIER, MORIN et de CONDE. En annexe le rapport HLM n° 77-036. 28.10.1977
- Rapport n° 77-213 concernant le contrôle de la SA. d'HLM "Logi Est" à Metz (Moselle), établi par MM. CHEVALLIER, COLETTE et TRIENTZ. En annexe le rapport HLM n° 75-152. 28.10.1977
- Rapport n° 77-213 Bis concernant les ponts de la déviation de Saint-Brieuc (direction départementale de l'équipement des Côtes du Nord), établi par M. MOGARAY. 2.11.1977
- Rapport n° 77-214 concernant les activités de la direction départementale de l'équipement (DDE) de la Charente-Maritime relevant de la compétence de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme (DAFU), établi par M. SABLE. 7.11.1977
- Rapport n° 77-215 concernant le contrôle de la S.A. d'HLM "La Maison des Dames des PTT" à Paris 7ème devenu la SA. d'HLM "Les HLM Réunies" depuis le 1.01.1977, établi par MM. CHAULET et Mme SAMAT. En annexe le rapport HLM n° 77-016. 7.11.1977
- Rapport n° 77-216 concernant le contrôle de la S.A. "Melloise" d'HLM à Melle (Deux-Sèvres), établi par MM. BENNE, MOUNIER et DUBESSET. En annexe le rapport HLM n° 77-024. 7.11.1977
- Rapport n° 77-217 concernant le contrôle de la S.A. d'HLM de location-attribution "Le Comité Ouvrier du Logement de Poitiers" à Poitiers (Vienne), établi par MM. BENNE, MOUNIER et DUBESSET. En annexe le rapport HLM n° 77-075. 8.11.77
Cote :
19880067/17
Inventaire d'archives :
Ministères de l'Équipement et des Transports. Rapports d'inspection générale (1977).