Document d'archives : Séance du 30 mars 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : M. Fabronni, maître des requêtes. MM. Zey, Labarthe, d'Entraigues, Pastoret et Lacroix, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx et Bouchet, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Deschamps, Saussine, Céard, Bouëssel, Leclerc et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Cadet de Chambine, chef de la Division des Ponts et Chaussées.
- Affaire rapportée par M. Le Père , inspecteur divisionnaire, relative au canal du Cher . « Pont canal de Chantemerle. »
- Affaire rapportée par M. Le Père , inspecteur divisionnaire. Département du Loiret. « Rapport sur les ouvrages à exécuter sur la rive droite de la Loire en amont d'Orléans pour garantir des envahissements de cette rivière les coteaux de Saint-Loup et de Saint Jean-de-Braye (voir l'avis du conseil du 28 novembre 1806) .»
- Affaire rapportée par M. Le Père , inspecteur divisionnaire. Département de Maine-et-Loire. « Rapport sur l'achèvement de la route départementale n°1 de Saumur à Nantes par Vihiers, Chemillé [Chemillé-en-Anjou], Jallais et Beaupreau [Beaupréau-en-Mauge], etc, etc. »
- Affaire rapportée par M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département de l'Ardèche. « Rapport sur le projet d'un pont sur l'Ardèche entre les villages de Ville et de Saint-Pierre-le-Vieux route de Viviers au Puy [le Puy-en-Velay] par Aubenas n°122 partie dont la direction a été soumise à l'examen du conseil le 16 janvier 1809. »
- Affaire rapportée par M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département du Rhône . « Rapport sur le projet des ouvrages à faire pour perfectionner la défense du village de Caluire [Caluire-et-Cuire] contre le Rhône. »
- Affaire rapportée par M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département du Rhône . « Quai de la Saône à Lyon. Projet du quai du port dit des Célestins le long de la rive gauche de la Saône entre le pont volant et la culée du pont de l'archevêché. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Isère. « Rapport de M. Dausse, inspecteur divisionnaire concernant le rapport, projet et détail estimatif de digues sur la vie gauche du Drac au-dessous du Pont du Chaix.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Mont-Tonnerre. « Navigation du Rhin. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Meuse. « Réparations de routes. Route de 3e classe n° 77 de Metz à Saint-Dizier. Nouveau détail estimatif relatif au pont en pierre à construire entre Commercy et le Vignot [Vignot]. Route départementale n° 7 de Verdun à Pont-à-Mousson. Nouveau projet de reconstruction du pont dit Moutru. Mesure générale : Règlement pour la répartition entre les communes des travaux de prestation en nature pour la réparation des routes. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Lys. « Projet de bail de 10 années pour la réparation et l'entretien des routes de 3e classe. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Tarn-et-Garonne. « Entretien de routes de 1ère et 2e classe. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Pô. « Rapport de M. Dubois-Dessauzais sur un projet de réparations à faire aux abords du pont de la Stura ainsi qu'au nouveau pont de Carignan et aux levées des abords (Voir le procès-verbal de la séance du 19 novembre 1810). »
- Affaire rapportée par M. Le Père , inspecteur divisionnaire. Département de Maine-et-Loire. « Rapport relatif à la substitution des boulevards d'Angers au rue qui forment la traverse actuelle. »
- Affaire rapportée par M. Le Père , inspecteur divisionnaire. Département de la Loire. « Traverse de Roanne. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. « Rapport de M. Chaubry, inspecteur divisionnaire sur le projet de 3 pontceaux avec culées et murs en ailes en maçonnerie de moellons et plancher en bois sur la route de Nantes à Bourgneuf. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Mayenne. « Rapport de M. Chaubry, inspecteur divisionnaire sur le projet de traverse de Saint-Loup, route de Laval à La Flèche. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Cantal. « Rapport de M. Demetz, inspecteur divisionnaire sur le projet modifié du pont d'Aurillac sur la Jordanne. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de l'Yonne. « Route de Cravant à Saint-Fargeau départementale n°5. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de l'Yonne. « Route d'Aisy à Montargis comprise entre les Épinottes et la commune de Lichères. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Marne. « Rapport sur quelques difficultés survenues concernant l'alignement de la maison de la dame Gittet rue domaine à Chalons [Châlons-en-Champagne]. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de l'Aisne. « Rapport concernant le projet de restauration du pont sur le ruisseau de Billy route de Paris à Nimègue. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de l'Aisne. « Rapport sur le projet du pont de Lugny sur la Vilpion département de l'Aisne (voir le procès-verbal de la séance du 18 mai 1810). »