Document d'archives : Administration générale.

Contenu :

Contentieux, litige avec le desservant et la fabrique concernant la refonte de cloches (1849).
Contrat, assurance contre l'incendie (1920).
Conseil municipal, annulation d'une délibération portant sur le supplément de traitement du desservant (1920)

Cote :

2 O 302 4

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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