Document d'archives : DD5. Droit de parcours, litige avec la communauté de Mantoche (1595, 1664).<lb/>DD6. Idem, avec la communauté de Poyans...
Titre :
DD5. Droit de parcours, litige avec la communauté de Mantoche (1595, 1664).<lb/>DD6. Idem, avec la communauté de Poyans (1450-1629).<lb/>DD7. Idem, entre Nantilly d'une part et Bouhans, Feurg et la Maison-du-Bois d'autre part (1776-1786).<lb/>DD8. Biens communaux. Ventes (1665, 1754). Hoirie vacante, procès entre la communauté et les prétendants à l'hoirie (1661, 1667).<lb/>DD9. Bois communaux, délimitation, droits d'usage, litige avec les communautés voisines d'Arc et la Maison du-Bois (1490, copie du XVIII° siècle ; 1635).<lb/>DD10. Idem avec Bouhans (1626-1637, 1690).
Cote :
376 Edepot 8
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
ARC-LES-GRAY, MANTOCHE, BOUHANS-ET-FEURG, POYANS, NANTILLY, MAISON-DU-BOIS (LA)