Document d'archives : Gestion foncière des forêts.

Contenu :

Inventaire des contrats en cours sur les terrains domaniaux de la région (1966). États de révision des surfaces des forêts publiques (domaniales, communales et des établissements publics, 1982). États récapitulatifs du nombre de forêts gérées par centre (1976). Distractions du régime forestier (1973-1978). États annuels de situation et de modification des surfaces soumises dans le ressort du centre de gestion de Besançon (1967-1985).

Cote :

1854W52

Inventaire d'archives :

1854W Office national des forêts

Archives départementales du Doubs

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