Document d'archives : Dossiers lotissements, secteur du service d'aménagement territorial (SAT) de Saintes est.
Cote :
3865 W 1-34
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Saintes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 26 mai 2016
Historique de conservation :
Historique de la conservation
dossiers versés par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM)
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,15
Ressources complémentaires :
Références
bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
classé, 2016
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle