Document d'archives : Série F
Contenu :
Les articles 1 à 1181 renferment les dossiers thématiques, classés en neuf séries. La correspondance chronologique du poste et les registres d'enregistrement du courrier représentent les articles 1182 à 1473. Les trois derniers articles (1474-1476) sont des registres d'actes judiciaires (1950-1970).
Cote :
396PO/F/1-1476
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Ambassade de France en Espagne (Madrid)
Informations sur l'acquisition :
Versement rapatrié au centre des archives diplomatiques de Nantes en avril 1997 et enregistré sous le n°1997/24.
Conditions d'accès :
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
355 cartons, 1 volume
Importance matérielle :
1482 articles (numérotés 1 à 1476), soit 177 ml
Ressources complémentaires :
Etat de versement des archives rapatriées de l'ambassade de France à Madrid (1943-1978), 396PO/F/1-1476, Madrid 1997, CADN 1997, mis à jour 2020, 106 p., dactyl.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes