Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Four à chaux (demande Société des Houillères et Verreries de la Vendée, M. Bally, directeur) : plan d'une partie de la commune /

Date : 1851 - 1851

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Titre :

Four à chaux (demande Société des Houillères et Verreries de la Vendée, M. Bally, directeur) : plan d'une partie de la commune / Bally.

Inventaire d'archives :

Plans et affiches relatifs aux établissements classés

Description physique :

Information matérielles :

papier

Importance matérielle :

1 plan manuscrit

Observations :

Bally

Lieux :

Vendée, Payré-sur-Vendée

Thèmes :

19e siècle, 1e moitié 20e siècle, 3e quart 19e siècle, Préfecture, four à chaux, établissement classé

Type de document :

Document cartographique, affiche, cartes et plans, plan