Document d'archives : Actes de la sous-préfecture de Belfort : collection « d’actes administratifs » et de « correspondance », 1816-1826, instructions...
Titre :
Actes de la sous-préfecture de Belfort : collection « d’actes administratifs » et de « correspondance », 1816-1826, instructions et circulaires adressées aux maires, 1815-1826.
Cote :
33 Ed B 2