Document d'archives : Zone d'aménagement concerté Malbosc et Euromédecine, modification et transposition du plan d'aménagement de zone PAZ et du plan...

Titre :

Zone d'aménagement concerté Malbosc et Euromédecine, modification et transposition du plan d'aménagement de zone PAZ et du plan local d'urbanisme PLU : documents graphiques, le règlement, le rapport de présentation et les orientations d'aménagement (2004) ; courriers de transmission du rapport du commissaire enquêteur, original et copies du rapport-conclusions motivées et avis de la commission d'enquête concernant le PAZ de la ZAC Malbosc, arrêté préfectoral concernant la ZAC Malbosc, courrier de demande de diffusion dans la presse, exemplaires de journaux attestant la diffusion de l'avis, approbation du dossier de réalisation de la ZAC Malbosc, délibérations, certificats d'affichage, procès-verbal de constats d'huissier (2000).

Cote :

615 W 58

Inventaire d'archives :

615W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2030

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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