Document d'archives : Centre national pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles, délégation régionale Auvergne
Contenu :
<p>Ce fonds est composé de dossiers d'aides individuelles aux agriculteurs. Il n'y a pas de dossiers qui retracent les actions de cette structure dans le domaine de la formation.</p>
Cote :
36 W 1 à 190, 1095 W 119 à 279, 1147 W 273 à 287
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (France). délégation régionale (Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme)
Informations sur l'acquisition :
<p>Versements.</p>
Description :
Critères de sélection :
<p>conservation</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur.</p>
Description physique :
Importance matérielle :
26.33
Ressources complémentaires :
<p>Ce fonds dispose d'un répertoire méthodique.</p> <p>Voir la liste ci-contre</p>