Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 28 décembre 1865 au 4 avril 1872
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CI/22
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Charles Louis Morel d'Arleux pour l'étude CI
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34,5 x largeur 23,5 cm, composé de cahiers foliotés en toutes lettres par le notaire. Le registre est en bon état.