Document d'archives : Versement 1253 W

Contenu :

Présentation du contenu
Marchés publics et délibérations des communes (1976-1986). Marchés publics et délibérations des syndicats intercommunaux (1955-1987). Budgets et comptes administratifs des communes (1984-1985). Budgets et comptes administratifs des syndicats intercommunaux et du syndicat départemental des collectivités électrifiées (1983-1987). Fiscalité directe locale (1982-1987). Délibérations et arrêtés relatifs au personnel communal (1978-1987).

Cote :

1253 W

Informations sur le producteur :

Préfecture de la Dordogne. Direction des affaires decentralisées. Bureau de l'arrondissement chef-lieu

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 16 mars 1992

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Description physique :

Métrage linéaire
Métrage linéaire: 35,50

Où consulter le document :

Archives départementales de la Dordogne

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