Document d'archives : Budget primitif et budget supplémentaire de 2006 à 2009, préparation : notes, demandes de crédits, tableaux de suivi, compte...
Titre :
Budget primitif et budget supplémentaire de 2006 à 2009, préparation : notes, demandes de crédits, tableaux de suivi, compte administratif, détail des programmes globalisés, notes de service, délibération, plan pluriannuel d’investissement, tableau sur les subventions accordées, états de préparation du budget primitif, historique des crédits de fonctionnement budgétés, tableau synthétique des demandes budgétaires (2005-2009).
Cote :
841 W 5
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable