Document d'archives : Saignes
Cote :
E DEP 1485 / 1-14
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Saignes
Biographie ou histoire
Arrondissement Mauriac, chef-lieu de canton.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts en 2015 et 2018
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur
Description physique :
2 boîtes et 8 registres
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50