Document d'archives : Saignes

Cote :

E DEP 1485 / 1-14

Inventaire d'archives :

Marmanhac à Saint-Constant

Informations sur le producteur :

Commune de Saignes
Biographie ou histoire
Arrondissement Mauriac, chef-lieu de canton.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts en 2015 et 2018

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Description physique :

2 boîtes et 8 registres


Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : E DEP 1485 / 4-9 (1671-an VI)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 169 / 1-4
En mairie à Saignes :
- Etat civil : 1797 à nos jours
- Délibérations communales : 1978 à nos jours (la période 1909-1977 est portée manquante en 2018)
- Cadastre : plan ancien (1827) ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910

Liens