Document d'archives : Procès-verbal de publication des décrets unissant le Mont-Cenis à l'archevêché de Chambéry (1823) 1 pièce papier. Intendance et...

Titre :

Procès-verbal de publication des décrets unissant le Mont-Cenis à l'archevêché de Chambéry (1823) 1 pièce papier. Intendance et vice-intendance de Maurienne (1829-1830 ; 1841) 17 pièces papier. Sous-préfecture de la Maurienne (1806 ; 1812 ; 1889) 4 pièces papier. Greffe du mandement de Lanslebourg (1845) 1 pièce papier. Administration de l'insinuation et des domaines ; extraits du registre du tabellion de Termignon (1730 ; 1757 ; 1766) - Copie de contrat de vente des biens nationaux (1797). Extraits des minutes d'actes reçus par le notaire de Lanslebourg (1845) 5 pièces papier. Extraits de la matrice cadastrale des biens de la fabrique et des biens des aumônes générales (non datées) 2 pièces papier. Copie de la séance de la Chambre des Comptes de Sa Majesté 13 juillet 1818. Avis du Conseil municipal concernant la police intérieure de l'église (1896) 2 pièces papier. Avis de paiement émanant de l'insinuation et des domaines (1855 ; 1859) 2 pièces papier. Demande de rabais en faveur des débiteurs de la fabrique (1833) 1 pièce papier. Procès (1793 ; 1829-1893) 10 cahiers et 4 pièces papier. Pièces à l'appui de procès (1843 ; 1845 ; 1856-1859) 8 pièces papier. Pièces à l'appui de procès (1803 ; 1808 ; 1822-1823 ; 1831 ; 1839) 7 pièces papier. Pièces à l'appui de procès (non datées) 2 pièces papier. Règlement pour le corps musical, règlement pour les chantres (1835) 4 pièces papier.

Cote :

48F 133

Conditions d'accès :

Communicable

Archives départementales de la Savoie

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