Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009)....

Date : 2006 - 2009

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Titre :

Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009). – 5037 Transit Collectif Photographique : 2 dossiers. 5039 Machine Théâtre. 5044 Café des Amis du Journal l'Humanité. 5045 La Compagnie Maritime La Pilotine : 2 dossiers. 5046 Association pour le Logiciel Libre. 5047 L'Ampadaires Aide Développement Initiative Employeurs Spectacles : 2 dossiers. 5048 Compagnie les Boucans : 2 dossiers. 5049 N.U. (Nos Urgences) Collectif d'Artistes. 5051 Académie Internationale de Musique de Montpellier. 5052 Compagnie Autre Mina : 2 dossiers. 5054 Panoplie. 5055 Lo Talhier Parlar -Centre Formacion Professionala Occitan. 5059 Galerie AL/MA. 5061 Association HRKN Institut.

Cote :

894 W 66

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Institutions :

Autre Mina (compagnie de danse), Compagnie-les-Boucans

Thèmes :

ADMINISTRATION GENERALE, FISCALITE

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