Document d'archives : Régime des eaux. Curage des fossés et ruisseaux, du canal du moulin, de la rivière la Superbe, la noue rouge : rôles de...

Titre :

Régime des eaux. Curage des fossés et ruisseaux, du canal du moulin, de la rivière la Superbe, la noue rouge : rôles de répartition, arrêtés préfectoraux, plaintes des habitants (plans).

Cote :

228 Edepot 113

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

COURS D'EAU

Type de document :

ARRETE PREFECTORAL, PLAN, ROLE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

Liens