Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...

Titre :

Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Candolle (rue), NICO BAR, Azmi ULAS, licence n° 59 de 3ème catégorie (2005-2007). Carnot (place), BAR "LE CARNOT", Madjid DIFALLAH, licence n° 60 de 4ème catégorie (1933-2006). Carnot (place), LA CHOPE, NASSIM Abdelaziz, licence n° 61 de 4ème catégorie (1946-2004). Carriérasse (rue de la), DOMAINE D'O, Christopher CRIMES, licence n° 62 de 3ème catégorie (1994-2009). Castellane (place), Brasserie VER TANGLAIS, Daniel LASZAK, licence n° 63 de 4ème catégorie (1928-1996). Cavalerie (rue de la), LE VINTAGE, Frédéric NOEL, licence n° 65 de 3ème catégorie (2008-2010).

Cote :

810 W 11

Inventaire d'archives :

810W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou...

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