Document d'archives : Omps

Date : 1830 - 1969

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Contenu :

Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Saint-Mamet-la-Salvetat.

Cote :

5 E 1328 / 1-10 ; E DEP 1503 / 1-4

Inventaire d'archives :

Marmanhac à Saint-Constant

Informations sur le producteur :

Commune de Omps

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Dépôts en 1992 et 2017

Description :

Mise en forme :

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Support

Support: Papier

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 10 boîtes

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,20

Ressources complémentaires :

Sources internes

- Etat civil : 5 E 1328 / 1 (1700 -1748) ; E DEP 1503 / 2-4 (1749-1852)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 144 / 1-2

En mairie à Omps :

- Etat civil : 1833 à nos jours

- Délibérations communales : 1970 à nos jours

- Cadastre : atlas cadastral (1830) et plan moderne ; matrices : anciennes et état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910

- Autres documents : Ecole : registre d'appel journalier et dossiers scolaires (1960 - 1980) ; E.D.F. : passages de lignes électriques et travaux annoncés (1968, 1973 - 1974) ; Aide à l'agriculture de montagne et indemnisation des victimes de la sécheresse (déclarations, 1974 - 1980) ; Recensement des classes (1944 - 1979) ; Tuerie (projet) et police animale sanitaire (1949 - 1950) ; Budgets, comptes et registres de comptabilité (1946 - 1997) ; Listes électorales et procès-verbaux d'élection (1946 - 1979) ; Traitement des agents communaux (1950 - 1960)

Observations :

Commentaire

Se reporter également au répertoire des archives inventoriées mais conservées en mairie.

Institutions :

Commune de Omps

Lieux :

Omps (Cantal, France)

Thèmes :

Administration communale, Archives communales

Type de document :

Document d'archives