Document d'archives : Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Correspondance...
Titre :
Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Correspondance relative à la répartition des eaux. Autorisations de prises d'eau.
Contenu :
Autorisations d'ouvrages privés : Chouppes (1897), Coussay (1864-1906), Frontenay-sur-Dive, Saint-Clair et Saint-Jean-de-Sauves (1911), Messais (1897-1928), Mirebeau (1950), Saint-Jean-de-Sauves (1884-1945). Autorisations d'ouvrages publics : Chouppes (1887-1912), Frontenay-sur-Dive, Saint-Clair et Saint-Jean-de-Sauves (1887-1909). Déversement d'eaux usées ou industrielles : Saint-Jean-de-Sauves (1955). Correspondance relative à la répartition des eaux : Verrue (1956). Autorisations de prises d'eau : Messais (1858-1859), Saint-Jean-de-Sauves (1861-1895).
Cote :
7 S 256
Inventaire d'archives :
Institutions :
Vienne (France). Service des Ponts et chaussées, Vienne (France). Service hydraulique
Lieux :
Saint-Jean-de-Sauves (Vienne, France), Frontenay-sur-Dive (Vienne, France), Mirebeau (Vienne, France), Verrue (Vienne, France), Messais (Vienne, France), Auxance (France ; cours d'eau), Moncontour (Vienne, France), Chouppes (Vienne, France), Saint-Clair (Vienne, France), Coussay (Vienne, France)