Document d'archives : Assemblées cantonales (1804, 1811, 1813), Collège électoral du département (1804), juge de paix (1790-1807)
Contenu :
Présentation du contenu
1-18. Procès-verbaux des séances des assemblées cantonales du département : nombre des notables, des votants ; élection des membres du Collège électoral du département et des membres des collèges électoraux d'arrondissement, des juges de paix et de leurs suppléants ; 1-14. Séances de germinal An XII (Mars-Avril 1804) ; 5. Notices sur Jean-François Fahy et A. Bertrand, élus membres du collège d'arrondissement de Saint-Flour ; 15-16. Séance du 28 Août 1811 (canton de Riom-ès-Montagnes) ; 17-18. Séances des 16-19 Août 1813 (cantons de Saint-Flour nord et sud et d'Aurillac nord et sud)
19. Présidents des assemblées de canton nommés par arrêté du 1er consul du 15 Pluviôse An XII (4 Février 1804)
20. Liste des juges de paix de 1802
21-48. Liste des membres du collège électoral du département, avec indication notamment, des cantons par lesquels ils ont été élus, de leur profession et, éventuellement, de leurs fonctions, avant et depuis 1789, de leur fortune personnelle, du nombre des suffrages obtenus, du nombre des votants dont chaque assemblée était composée (An XII)
49-62. Procès-verbaux des séances du collège électoral du département des 25 et 26 Messidor An XII (14-15 Juillet 1804) ; 50-55- Liste des électeurs présents et des électeurs absents 56. Formule de serment civique ; 59-61. Élection de deux candidats au Sénat : Joseph Coffinhal, président du collège électoral du département (p. 60), et Talleyrand, ministre des Relations extérieures (p. 61)
63. Décret de nomination des présidents des collèges électoraux des arrondissements cantaliens (14 Fructidor An XII, 1er Septembre 1804)
64. Décret nommant Joseph Coffinhal président du Collège électoral du département (27 Floréal An XII, 17 Mai 1804)
65. Décret de convocation du Collège électoral du département (27 Floréal An XII)
66-80. Notes (copies des Arch. Nat.) ; 66-68. Liste de membres du collège électoral du département (An XI) ; 69-70. Nombre des membres élus pour chaque arrondissement (An XII) ; 71. Nombre des inscrits et des votants par arrondissements et cantons (Germinal An XII et Août 1811) ; 72. Présidents de canton à remplacer en 1812, avec indication du motif ; 73-80. Juges de paix du Cantal : renseignements les concernant (1790-1807).
Cote :
27 J 52
Inventaire d'archives :
Description physique :
4 cahiers et 15 pièces paginées 1-80
Ressources complémentaires :
Localisation des originaux
Copies, principalement des Archives Nationales
Personnes :
Bertrand, Antoine (député du Cantal), Coffinhal, Joseph, Delmas, Jean (érudit), Fahy, Jean-François (député du Cantal), Talleyrand (ministre des Relations extérieures)
Thèmes :
Election, Juge de paix, Profession, Serment politique, Système électoral