Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 29 décembre 1838 au 11 mars 1842
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 11 mars 1842 au 3 octobre 1844.Adolphe de Madre
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXVIII/22
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Guillaume Danloux-Dumesnils pour l'étude XXVIII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 179 feuillets et fait partie d'un registre de 362 feuillets de papiers manuscrits, hauteur 36 x largeur 23,5 cm, composé de 36 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. A signaler : les feuillets 55, 92, 101 sont en partie déchirés ; les feuillets 114, 122, 166 sont des encarts sur feuillets volants ; le feuillet 10 est dérelié.