Document d'archives : Procès soutenu par la communauté de Brens contre la famille de Nupces, relativement à la nobilité de la métairie de Lamotte

Date : 1392 - 1683

Contenu :

Description détaillée

Plan de cette métairie.
Acquisition (1392) de censives à Brens par Bérenger Trelhas.
Cession (1424) par Jean Trelhas à son neveu Jean, fils de Jacques, de tout ce qu'il tenait en fief du comte de Castres à Brens.
Hommage (30 avril 1425) au comte de Castres Jacques, dans le château de Roquecourbe, par ledit Jean Trelhas.
Hommage au comte Bouffil de Juge (Boffeto de Juge) à Brens (5 sept. 1480), pour la métairie de Lamotte, par Antoine Trelhas.
Extrait du cadastre de 1595, article de noble Bertrand de Nupces, seigneur de Taïx et Florentin, propriétaire de Lamotte.
Bail à ferme (1538) de cette métairie achetée deux ans auparavant de Jean Trelhas, par François de Nupces, conseiller au parlement de Toulouse.
Mémoires des consuls en paiement d'arrérages de tailles contre Albert de Nupces, sieur de Lamotte.
Requêtes, productions.
Arrêt provisoire du parlement de Grenoble (1630).
Correspondance.
Saisie sur de Nupces, en exécution d'un arrêt de la Cour des aides (1648). Suite du procès sous le successeur d'Albert, François de Nupces, conseiller à la cour de Toulouse.
Transaction, en 1678, entre les habitants et Bertrand de Nupces, conseiller, seigneur de Taïx, Florentin et Terssac.
Obligation de 3.000 livres payables en quatre années par la commune.

38 EDT FF 2

Description physique: Liasse, 6 p. parchemin, 51 p. papier (1 plan).

Note(s)

Il existe un « Plan ou vue figurée de la motte et terres dépendantes ».

Plan avec mention des vignes, terres labourables et localisation des bâtisses à la Motte dans la commune de Brens.

Dates : XVIIe

Description physique : Non orienté, sans échelle.

Levé à la main à l'encre brune.

Dans le catalogue des cartes et plans d'Ancien Régime : notice n° 2.