Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 4 février 1951

Date : 1951 - 1951

Voir le contexte de la notice

Contenu :

a- Ordre du jour,
b- Feuille de présence au conseil d'administration,
c- Procès-verbal
- Présentation du projet de 2ème budget rectificatif pour l'exercice 1950, approuvé par le conseil,
- Acceptation d'un nouveau don de 40 000 dollars canadiens fait au Collège de France en souvenir de Winnaretta Singer, princesse Edmond de Polignac,
- Rétribution du personnel de La Borie : la rémunération accordée au ménage Dupuy employé à La Borie sera maintenu au même taux.
d- Notes de séance.
e- Lettre de transmission du procès-verbal au ministre de l'éducation nationale (8 février 1951) et au contrôleur financier du Collège de France (8 février 1951).

Cote :

7 AP 62

Inventaire d'archives :

Conseil d'administration du Collège de France. Procès-verbaux

Personnes :

Polignac, Winnaretta de (1865-1943)

Institutions :

Service des archives

Thèmes :

Don, Histoire du Collège de France

Type de document :

Document d'archives, Procès-verbal

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