Document d'archives : Recensement de la population, communes de l'E.G.P., Champdolent, Clion, la Clotte, Courant, Ecoyeux, la Laigne, l'Eguille,...
Titre :
Recensement de la population, communes de l'E.G.P., Champdolent, Clion, la Clotte, Courant, Ecoyeux, la Laigne, l'Eguille, Macqueville, Rivedoux, Surgères, Varzay.
Cote :
1187 W 1-52
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Institut National de la Statistique et des Enquêtes Economiques
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 décembre 1989
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2033
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,80
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1995
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle