CHASSE, PECHE * CHASSE Développement : droit de chasse DOSSIER (CORRESPONDANCE, NOTES, COMPTES RENDUS, RAPPORT). 1982/03-1984/06. - Office national de la chasse (ONC), décentralisation (Metz : localisation, projet) Réunion interministérielle 22 février 1984 SOUS-DOSSIER (NOTES, LETTRES, COMPTES RENDUS). 1982/03-1984/03. - Gibier d'eau Domaine public maritime : réglementation, projet Réunion interministérielle 13 février 1983 Pierre VANSON : président du Conseil départemental des chasseurs de gibier d'eau du Pas-de-Calais Michel MOUSEL : directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'Environnement et de la qualité de la vie à Pierre MAUROY : Premier ministre Marie-Ange chargé de mission au cabinet du Premier ministre LAUMONIER ; CORRESPONDANCE, COMPTE RENDU Références : Comité interministériel pour l'administration territoriale 13 février 1983. 1982/03-1984/03. - Gibier : sanglier Munition (chevrotine) : utilisation (projet d'arreté) Edgar TAILHADES : sénateur du Gard Michel MOUSEL : directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'Environnement et de la qualité de la vie à Michel DELEBARRE : directeur du cabinet du Premier ministre Marie-Ange LAUMONIER : chargé de mission au cabinet du Premier ministre CORRESPONDANCE, LETTRES. 1982/03-1984/03. - Fédération départementale des chasseurs : cotisation, utilisation Marie-Ange LAUMONIER : chargé de mission au cabinet du Premier ministre à Michel MOUSEL : directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'Environnement et de la qualité de la vie CORRESPONDANCE, PRESSE. 1982/03-1984/03. - Gironde Tourterelle : ouverture de la chasse (réactions) Lettres de diverses associations départementales pour la défense de la nature et de l'environnement à Pierre MAUROY : Premier ministre. 1982/03-1984/03. - Politique de la chasse/orientations/propositions Huguette BOUCHARDEAU : secrétaire d'Etat chargé de l'Environnement et de la qualité de la vie CONFERENCE DE PRESSE. 1983/09. - CHASSE POISSONS ET PRODUITS D'EAU DOUCE ET DE LA MER : PECHE Développement : Conseil économique et social, avis (rapport BRACQUE : présentation) Gabriel VENTEJOL : président du Conseil économique et social CORRESPONDANCE Références : Rapport et projet d'avis présentés par Pierre BRACQUE au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation du Conseil économique et social. 1982/03-1984/03. * POISSONS ET PRODUITS D'EAU DOUCE ET DE LA MER : PECHE : LEGISLATION ET REGLEMENTATION Peche fluviale : loi 16 mai 1984, préparation Réunion interministérielle 6 janvier 1983 Réunion interministérielle 10 janvier 1983 Réunion interministérielle 12 janvier 1983 Réunion interministérielle 5 mars 1984 Réunion interministérielle 16 mars 1984 Réunion interministérielle 9 avril 1984 DOSSIER (NOTES, LETTRES, DOCUMENTS DE TRAVAIL, PROJETS DE LOI, COMPTES RENDUS) Références : 1984/05/16 L. 1982/11-1984/08. * POISSONS ET PRODUITS D'EAU DOUCE ET DE LA MER : PECHE Centrales hydrauliques (micro-centrales) : implantation, réglementation DOSSIER (LETTRES, NOTES). 1982/03-1983/02. * Conseil supérieur de la peche : gardes-peche (revendications) Références : 1984/03/29 A. 1983/08-1983/10.

Cabinets de Pierre Mauroy et de Laurent Fabius, Premiers ministres. Dossiers de Marie-Ange Laumonier et de Michel Dresch, chargés de mission...